Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alès (Gard, France)

Source :

GeoNames : Alès (Occitanie, Gard)

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Du 15 septembre 1801 au 19 novembre 1802

Cote : 2 Y 2/1

Période : 1801 - 1802

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 4 janvier 1806 au 30 janvier 1807

Cote : 2 Y 2/2

Période : 1806 - 1807

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 20 septembre 1815 au 27 mai 1816

Cote : 2 Y 2/3

Période : 1815 - 1816

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 11 avril 1825 au 5 février 1832

Cote : 2 Y 2/4

Période : 1825 - 1832

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 11 février 1832 au 12 décembre 1833

Cote : 2 Y 2/5

Période : 1832 - 1833

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 12 décembre 1833 au 25 novembre 1837

Cote : 2 Y 2/6

Période : 1833 - 1837

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 10 décembre 1837 au 16 septembre 1842

Cote : 2 Y 2/7

Période : 1837 - 1842

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 19 septembre 1842 au 10 décembre 1846

Cote : 2 Y 2/8

Période : 1842 - 1846

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 19 janvier 1847 au 11 mai 1848

Cote : 2 Y 2/9

Période : 1847 - 1848

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y
Du 17 mai 1848 au 26 janvier 1852

Cote : 2 Y 2/10

Période : 1848 - 1852

Fonds : Fonds des établissements pénitentiaires (an VI-1949) - 2 Y

Alès (Gard, France)

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