Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelmoron-d'Albret (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Castelmoron-d'Albret (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - lieu habité
Castelmoron-d'Albret (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - commune

29 contenus liés

BOYMIER, Raymond

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VERGNON, Claude Daniel

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
ITHIER, Pierre

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
DUSSAUT, Jean

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
BIGNON, Pierre Hippolyte

Cote : V/1/486

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
BIGNON, Jean Benoît

Cote : V/1/487

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
TOUZEL ; TOUZET, Pierre

Cote : V/1/448

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
RABAR, César de

Cote : V/1/451

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
RATEAU, Jean Baptiste

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
VACHER, Jean

Cote : V/1/373

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Castelmoron-d'Albret (Gironde, France)

29 contenus liés

Liens