Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Miélan (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Miélan (Occitanie, Gers) - commune
Miélan (Occitanie,Gers) - lieu habité

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SÉNAC, Jean Pierre

Cote : V/1/526

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
CABANNES ; CABANES, Bernard

Cote : V/1/522

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FOURCADE, Jacques

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
SENAC, Bernard

Cote : V/1/427

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
CAZAUX, Guillaume

Cote : V/1/337

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
DESPAUX, Bernard

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
CABANÈS ; CABANES, Raymond

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Portion de route des environs de "Saint-Maur", de "Laas" et de "Bazugues" jusqu'à "Mielan".

Cote : CP/F/14/8456

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Auch : CP/F/14/8455-CP/F/14/8456
Quittance par Jean Fauriès, propriétaire, à Laas, près Miélan (Gers), et Aristide Fauriès, lieutenant au quatrième régiment d'infanterie, de...

Cote : MC/ET/LIX/943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Confirmation et ratification par Gustave Salomon, sans profession demeurant 165, rue de la Pompe, agissant comme mandataire de Jean Lévy, co...

Cote : MC/ET/XCIV/3042

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)

Miélan (Gers, France)

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