Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Devèze (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Devèze (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Devèze (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - lieu habité

49 contenus liés

Archives postérieures à 1790

Période : 1727 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1727 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
29 janvier 1936-15 juillet 1966.

Cote : 155 E DEPOT 17

Période : 1936 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Registres d'état civil

Période : 1727 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 155 E DEPOT 19

Période : 1851 - 1860

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Pièces annexes de l'état civil

Période : 1727 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Impôts directs

Période : 1727 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Liste des trente plus forts contribuables.

Cote : 155 E DEPOT 10

Période : 1865 - 1865

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote : 155 E DEPOT 10

Période : 1866 - 1889

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)
Comptabilité

Période : 1727 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Devèze (1727-1966)

Devèze (Hautes-Pyrénées, France)

49 contenus liés

Liens