Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Projet (Tarn-et-Garonne, France)

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Saint-Projet (Occitanie, Tarn-et-Garonne) - commune
Saint-Projet (Occitanie,Tarn-et-Garonne) - lieu habité

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Province d'Aquitaine ancienne. Origine de la province : bulle de Léon X dite Bulle de Concorde (12 juin 1517), bulle Celebrato nuper (11 avr...

Cote : 118 H 2

Période : 1511 - 1752

Fonds : Franciscains ou Frères mineurs de la province d'Aquitaine
[Pigeonniers]. - [entre 1950 et 1965]. - Photographie

Cote : 7 FI 14

Période : 1917 - 1973

Fonds : Albums et tirages photographiques (fonds Charles Chevillot)
Passeport de Jean Pierre Molinier

Cote : 4 M 719/661

Fonds : Passeports pour l'étranger
Province d'Aquitaine. Bulles pontificales (1265-1474). Vicairie de l'Observance (1446-1517). Décrets du concile de Constance ; bulles et bre...

Cote : 118 H 1

Période : 1265 - 1517

Fonds : Franciscains ou Frères mineurs de la province d'Aquitaine
Province d'Aquitaine nouvelle. Statuts de 1518 : chapitres provinciaux de Lavaur (1539), Villeneuve (1603), Castelnaudary (1623), Auch (1642...

Cote : 118 H 3

Période : 1518 - 1756

Fonds : Franciscains ou Frères mineurs de la province d'Aquitaine
Franciscains ou Frères mineurs de la province d'Aquitaine

Cote : 118 H 1- 3

Période : 1240 - 1771

Saint-Projet (Tarn-et-Garonne, France)

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