Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-de-Rustan (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sever-de-Rustan (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Saint-Sever-de-Rustan (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Passeport de Louis Sembresq

Cote : 4 M 716/361

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Bertrand Lacroix

Cote : 4 M 724/355

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Philippe Doleac

Cote : 4 M 719/692

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Anna Baron

Cote : 4 M 739/309

Fonds : Passeports pour l'étranger
Saint-Sever-de-Rustan.

Cote : 1862 W 166

Fonds : Répertoire des cahiers citoyens du département des Hautes-Pyrénées.
Doléances des communes d'Arrodets-ez-Angles, Avezac-Prat-Lahitte, Bartrès, Gardères, La Barthe-de-Neste, Lamarque-Pontacq, Lanne, Lézignan, ...

Cote : 1862 W 202

Période : 2018 - 2019

Fonds : Répertoire des cahiers citoyens du département des Hautes-Pyrénées.
Saint-Sever-de-Rustan

Cote : 12 Fi 76-83, 25 Fi 4

Période : 1800 - 2022

Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Abbaye. Concert. L'orchestre de chambre national de Toulouse et le choeur de chambre du conservatoire de Tarbes. / Toni Agostini. Tarbes, im...

Cote : 12 Fi 76

Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Abbatiale. Concert aux chandelles. Les Saqueboutiers. Ensemble de cuivres anciens de Toulouse. juin 1984 juin 1984

Cote : 12 Fi 77

Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Abbaye. Concert aux chandelles par le trio Emmanuel Petit. mai 1987 mai 1987

Cote : 12 Fi 78

Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Saint-Sever-de-Rustan (Hautes-Pyrénées, France)

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