Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nolay (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Nolay (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Période : 1771 - 1952

Fonds : Administration communale : Nolay
Comptes de gestion

Période : 1771 - 1952

Fonds : Administration communale : Nolay
1813-1885

Cote : 2 O 460/1

Période : 1813 - 1885

Fonds : Administration communale : Nolay
1885-1952

Cote : 2 O 460/2

Période : 1885 - 1952

Fonds : Administration communale : Nolay
Budgets

Période : 1771 - 1952

Fonds : Administration communale : Nolay
An IX-1811

Cote : 2 O 460/3

Période : 1800 - 1811

Fonds : Administration communale : Nolay
Emprunts et dettes

Période : 1771 - 1952

Fonds : Administration communale : Nolay
Emprunts pour assurer l'équlibre du budget ou pour financer divers travaux communaux

Cote : 2 O 460/4

Période : 1861 - 1912

Fonds : Administration communale : Nolay
Rente

Période : 1771 - 1952

Fonds : Administration communale : Nolay
Conversion d'une rente

Cote : 2 O 460/5

Période : 1862 - 1862

Fonds : Administration communale : Nolay

Nolay (Côte-d'Or, France)

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