Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Romain-de-Popey (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Romain-de-Popey (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Romain-de-Popey (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Cote : 4 E 15733

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1920
Mariage

Cote : 4 E 15732

Période : 1919 - 1919

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Cote : 4 E 15732

Période : 1919 - 1919

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY

Cote : 3204W21/10

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.

Cote : 15224

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

Cote : 15225

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section A 1ère feuille.

Cote : 15226

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

Cote : 15228

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

Cote : 15232

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Saint-Romain-de-Popey (Rhône, France)

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