Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bitche (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Bitche (Grand Est, Moselle) - commune
Bitche (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Passeport de François Emile Théodore Tombe

Cote : 4 M 747/696

Période : 1862 - 1862

Fonds : Passeports pour l'étranger
Bernay (Eure), Besançon (Doubs), Bessan (Gironde), Bessonie (Lot), Béthancourt et Béthancourtel, Béthisy (Oise), Bévillers (Seine-et-Oise), ...

Cote : 9 J 241

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Généalogie de la famille Gobelin ; acte d'émancipation de Suzanne-Gabrielle Gobelin d'Offémont, fille de feu Louis ...

Cote : E 385

Période : 1516 - 1777

Fonds : Papiers de famille
Engagement par Alexandre-Basile de Bombelles de ne jamais disposer de la compagnie au régiment de Berchini qui lui a...

Cote : E 386

Période : 1768 - 1788

Fonds : Papiers de famille
États des dettes contractées par le baron de Bombelles ; des dettes faites en Allemagne et payées par le baron de G...

Cote : E 387

Période : 1765 - 1787

Fonds : Papiers de famille
Vente d'un basson faite par le sieur Loth, facteur d'instruments à Paris, au baron de Bombelles ; billets à ordre ;...

Cote : E 388

Période : 1767 - 1775

Fonds : Papiers de famille
Mémoires et factures de blanchissage ; de Dumoulin, pour raccommodage d'instruments de musique ; de la veuve Haton...

Cote : E 389

Période : 1765 - 1775

Fonds : Papiers de famille
Lettres écrites par le baron de Bombelles à son frère ainé, le marquis, et relatives à ses affaires particulières.

Cote : E 390

Période : 1768 - 1774

Fonds : Papiers de famille
Lettres écrites par le baron de Bombelles à son frère aîné, le marquis, et relatives à ses affaires particulières.

Cote : E 391

Période : 1774 - 1786

Fonds : Papiers de famille
Copies et lettres du marquis de Bombelles adressées à madame de Villers ; au baron et à la baronne de Bombelles ; ...

Cote : E 392

Période : 1770 - 1787

Fonds : Papiers de famille

Bitche (Moselle, France)

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