Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gaillon (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Gaillon (Normandie, Eure) - commune
Gaillon (Normandie, Eure) - lieu habité

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Gaillon.

Cote : 17 B 3-52

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
GAILLON

Cote : 140 T 13 274

Période : 1800 - 1939

Fonds : Affaires culturelles (série T)
Déclarations de grossesse

Cote : 58 B 26

Période : 1759 - 1789

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Mes Mémoires. Carnet d'un poilu 1914-1918

Cote : 134J162

Période : 1945 - 1967

Fonds : "Dons de mémoire" 2013-146 : archives de la famille Marie
Allee, Alphonse Armand Constant (1882-....)

Cote : 3449

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Arnould, Henri Alfred (1874-....)

Cote : 8533

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
LEROY, François Nicolas Alexandre

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
BERENGER

Période : 1881 - 1883

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
DROUIN, Charles Albert

Période : 1881 - 1888

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
FOUCHER, Louis Paul Adrien

Période : 1890 - 1899

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)

Gaillon (Eure, France)

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