Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Capelle (Aisne, France)

Source :

GeoNames :
La Capelle (Hauts-de-France, Aisne) - commune
La Capelle (Hauts-de-France, Aisne) - lieu habité

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Sans date

Cote : 8 Fi 313

Fonds : Fonds Amédée Piette
LA CAPELLE EN THIERACHE

Cote : 8 Fi 315

Fonds : Fonds Amédée Piette
Chapelle de Ste Grimonie/a La Capelle

Cote : 8 Fi 318

Fonds : Fonds Amédée Piette
Chouy 1836

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D2

Période : 1836 - 1836

Fonds : Délibération
Chouy 1837

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Délibération
Chouy 1843

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D3

Période : 1843 - 1843

Fonds : Délibération
Chouy 1844

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D3

Période : 1844 - 1844

Fonds : Délibération
Chouy 1845

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D3

Période : 1845 - 1845

Fonds : Délibération
Chouy 1846

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D3

Période : 1846 - 1846

Fonds : Délibération
Chouy 1847

Cote : FRAD002_E_DEPOT_0092_D3

Période : 1847 - 1847

Fonds : Délibération

La Capelle (Aisne, France)

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