Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romans (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Romans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Romans (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Romans : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Romans : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Correspondance.

Cote : 5 S 14

Période : 1920 - 1920

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Horaires

Cote : 5 S 15

Période : 1879 - 1922

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Horaires en vigueurs et modifications pour les services hivernaux et estivaux.

Cote : 5 S 15

Période : 1879 - 1922

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Circulation des trains

Cote : 5 S 16

Période : 1879 - 1923

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Trains normaux : rapports du subdivisionnaire, délibérations du conseil municipal de Sandrans, arrêté préfectoral, rapports d'ingénieur, cor...

Cote : 5 S 16

Période : 1879 - 1923

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Cartes de circulation

Cote : 5 S 17

Période : 1881 - 1918

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Correspondance.

Cote : 5 S 17

Période : 1881 - 1918

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways
Tarifs

Cote : 5 S 18

Période : 1879 - 1931

Fonds : Répertoire numérique des chemins de fer et tramways

Romans (Ain, France)

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