Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aignan (Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher) - commune
Saint-Aignan (Centre-Val de Loire, Loir-et-Cher) - lieu habité

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Donation d'une maison, à Saint-Aignan en Berry, rue du Pont, devant en face de la chapelle Saint-Laurent, par Claude FRANQUELIN à Jean COURE...

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Cession à Jean Couret, demeurant à Saint-Aignan en Berry, de la tierce partie d'une maison au dit lieu, rue du Pont devant, en face de la ch...

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Cession à Jean Couret, demeurant à Saint-Aignan en Berry, de la tierce partie d'une maison au dit lieu, rue du Pont devant, en face de la ch...

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Donation d'une maison, à Saint-Aignan en Berry, rue du Pont, devant en face de la chapelle Saint-Laurent, par Claude FRANQUELIN à Jean COURE...

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration pour le partage de la succession de Simon FRANQUELIN, marchand à Saint-Aignan, oncle de Christophe FRANQUELIN, praticien en cour...

Cote : MC/ET/XIX/156

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Mise en apprentissage de Supplice MYNET, beau-frère de Louis HENRE, juge et garde de la prévôté de Saint-Aignan en Berry, chez Jean LE JEUNE...

Cote : MC/ET/XIX/167

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Mise en apprentissage de Supplice MYNET, beau-frère de Louis HENRE, juge et garde de la prévôté de Saint-Aignan en Berry, chez Jean LE JEUNE...

Cote : MC/ET/XIX/167

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Saint-Aignan (Loir-et-Cher, France)

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