Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - commune
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Registres de comptabilité budgétaire

Cote : 1796 W 27-29

Période : 1964 - 1987

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1964-1970

Cote : 1796 W 27

Période : 1964 - 1970

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1971-1979

Cote : 1796 W 28

Période : 1971 - 1979

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1980-1987

Cote : 1796 W 29

Période : 1980 - 1987

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Journaux divisionnaires des crédites, des débits, centralisateur

Cote : 1796 W 30

Période : 1964 - 1965

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Rôles des concessions d'eau

Cote : 1796 W 31

Période : 1963 - 1966

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W

Cote : 1796 W 1-31

Période : 1963 - 2002
Communes de Villeneuve-lez-Avignon et Les Angles. Digue de Beaucaire

Cote : 1808 W 288

Période : 1982 - 2006

Fonds : Service Eaux et Risques (SER). - Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ...
Commune de Villeneuve-lez-Avignon et les Angles ; Saint-Paulet-de-Caisson

Cote : 1808 W 289

Période : 1996 - 2002

Fonds : Service Eaux et Risques (SER). - Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ...
1972-1996

Cote : 1876 W 229

Période : 1972 - 1996

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W
1975-2010

Cote : 1876 W 230

Période : 1975 - 2010

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W
SICA Delta céréales Villeneuve-les-Avignon

Cote : 1201 W 14

Période : 1972 - 1972

Fonds : Office national interprofessionnel des céréales (ONIC) (1933-1988) - 1068,1201 W
Camp d'aviation de Pujaut-Villeneuve

Cote : 6 U 14/139

Période : 1937 - 1939

Fonds : Tribunal de première instance d'Uzès (an VIII-1959) - 8 U, W
À Codolet, Montfaucon, Pont-Saint-Esprit, Roquemaure, Saint-Gilles, Vallabrègues, Villeneuve-lès-Avignon.

Cote : 7 M 932

Période : 1823 - 1939

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
À Vallabrègues, Villeneuve-lès-Avignon

Cote : 7 M 942

Période : 1806 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Le Vigan, Villeneuve

Cote : 7 M 985

Période : 1908 - 1932

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Valliguières, Vers, Villeneuve-lès-Avignon

Cote : 7 M 1192

Période : 1848 - 1927

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Circulaires, instructions (1851-1927). Concessions gratuites de bois dans la forêt du Pont-du-Gard, passage d'une conduite dans la forêt de ...

Cote : 7 M 1207

Période : 1851 - 1934

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Vers, Le Vigan, (testament, 1923-1926), Villeneuve-lès-Avignon

Cote : 7 M 654

Période : 1931 - 1946

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Triages d'Aramon et Villeneuve, brigade du Rhône

Cote : 7 M 672

Période : 1899 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Triages de Villeneuve, brigade du Rhône

Cote : 7 M 673

Période : 1899 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
1837

Cote : 3 P 3264

Période : 1837 - 1837

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Relevé par section des numéros de parcelles de même nature des propriétés non bâties, du nombre et de la nature des propriétés bâties

Cote : 3 P 3265

Période : 1837 - 1837

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 1 à 600

Cote : 3 P 3273

Période : 1837 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 601 à 1160. Table alphabétique

Cote : 3 P 3274

Période : 1837 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 1161 à 1719

Cote : 3 P 3275

Période : 1837 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 1720 à 2299

Cote : 3 P 3276

Période : 1837 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 2300 à 2664

Cote : 3 P 3277

Période : 1837 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Table alphabétique

Cote : 3 P 3278

Période : 1914 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 1 à 600

Cote : 3 P 3279

Période : 1914 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 601 à 1200

Cote : 3 P 3280

Période : 1914 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 1201 à 1800

Cote : 3 P 3281

Période : 1914 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 1801 à 2410

Cote : 3 P 3282

Période : 1922 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 2411 à 2810

Cote : 3 P 3283

Période : 1940 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 2811 à 3208

Cote : 3 P 3284

Période : 1951 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 3209 à 3604

Cote : 3 P 3285

Période : 1957 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Folios 3605 à 3804

Cote : 3 P 3286

Période : 1962 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 1 à 400. Table alphabétique

Cote : 3 P 3266

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 401 à 1080

Cote : 3 P 3267

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 1081 à 1104

Cote : 3 P 3268

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 1 à 864. Table alphabétique

Cote : 3 P 3269

Période : 1911 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 865 à 1556

Cote : 3 P 3270

Période : 1915 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 1557 à 2356

Cote : 3 P 3271

Période : 1948 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Cases 2357 à 2556

Cote : 3 P 3272

Période : 1962 - 1964

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
Sociétés. Table alphabétique des particuliers

Cote : 3 P 3287

Période : 1965 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
De la lettre A à Be

Cote : 3 P 3288

Période : 1965 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
De la lettre Bi à Bu

Cote : 3 P 3289

Période : 1965 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
De la lettre Ca à Cu

Cote : 3 P 3290

Période : 1965 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
De la lettre D à Fe

Cote : 3 P 3291

Période : 1965 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)
De la lettre Fi à G

Cote : 3 P 3292

Période : 1965 - 1974

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Salindres à Vissec (1809-2003)

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

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