Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - commune
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Villeneuve-lès-Avignon

Cote : 2 O 2150-2163

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel. Mairie

Cote : 2 O 2150

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel : état du personnel communal, nominations, démissions, mises à la retraite des employés communaux (1868-1939). Personnel de l'octr...

Cote : 2 O 2150

Période : 1846 - 1939

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Écoles

Cote : 2 O 2151-2152

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Acquisition de mobilier, établissement d'une salle d'asile, réparations aux écoles de garçons et de filles, construction d'une école de fill...

Cote : 2 O 2151

Période : 1835 - 1940

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Construction d'un groupe scolaire

Cote : 2 O 2152

Période : 1930 - 1937

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Église. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts

Cote : 2 O 2153

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Église : réparations, projet de restauration (1806-1935). Presbytère : appropriation d'immeubles, réparations (1806-1931). Cimetière : arrêt...

Cote : 2 O 2153

Période : 1803 - 1935

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Cimetière

Cote : 2 O 2154

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Concessions

Cote : 2 O 2154

Période : 1853 - 1932

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

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