Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Biot (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Le Biot (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Le Biot (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Le Biot

Cote : 2488 W 4

Période : 2003 - 2003

Fonds : 2488 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service économie agricole (2003)
Allèves, Arenthon, Ballaison, Le Biot

Cote : 2254 W 1

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2254 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service économie agricole et Europe (2000)
Le Biot

Cote : 2817 W 67

Période : 1959 - 1960

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Registre d'appel journalier.

Cote : 2817 W 67

Période : 1959 - 1960

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
1730-1771.

Cote : E DEPOT 34/GG 4

Période : 1730 - 1771

Fonds : État civil de la commune du Biot (1617-1942)
1781-1782, 1784-1785.

Cote : 4 E 45

Période : 1781 - 1785

Fonds : État civil de la commune du Biot (1617-1942)
1906-1910, 1921-1926.

Cote : 4 E 4497

Période : 1906 - 1926

Fonds : État civil de la commune du Biot (1617-1942)
Baptêmes-naissances

Période : 1814 - 1860

Fonds : État civil de la commune du Biot (1617-1942)
1843-1852.

Cote : E DEPOT 34/1 E 4

Période : 1843 - 1852

Fonds : État civil de la commune du Biot (1617-1942)
1814-1837.

Cote : 4 E 491

Période : 1814 - 1837

Fonds : État civil de la commune du Biot (1617-1942)

Le Biot (Haute-Savoie, France)

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