Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacapelle-Marival (Lot, France)

Source :

GeoNames :
Lacapelle-Marival (Occitanie, Lot) - commune
Lacapelle-Marival (Occitanie, Lot) - lieu habité

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G.C. 19, Montsalvy-Latronquière (Lot), avec embranchements sur Saint-Projet-de-Cassaniouze, sur Leynhac, sur Saint-Cirgues-de-Lot et sur Lac...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Leynhac. - Biens : acquisitions (1844-1849), permissions de voirie (1904-1925) ; travaux : rectification (1845), construction du pont de Gou...

Cote : 2 S 536

Période : 1813 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1822-1936) ; biens : acquisitions (1939) ; travaux : construction (1823-1936), réparations (186...

Cote : 2 S 537

Période : 1822 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1846-1939) ; biens : acquisitions (1862-1937), permissions de voirie (1925-1934) ; travaux : co...

Cote : 2 S 2337

Période : 1846 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 20, Lapeyrugue - Sousceyrac (Lot) avec embranchements sur Pons (Saint-Hippolyte, Aveyron), sur Parlan, sur la Bastide (Lot) et sur le G...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Hippolyte (Aveyron). - Biens : acquisitions (1935). Lapeyrugue. - Biens : acquisitions (1907-1935), aliénations (1936), indemnités pou...

Cote : 2 S 2346

Période : 1881 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
BRUGOUX, Pierre

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BRUGONS, Géraud

Cote : V/1/321

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
BRUGONS, Géraud

Cote : V/1/312

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
Contrat de mariage entre Henri Victor Gilbert de Cardaillac, seigneur et baron de La Capelle Marival, Saint-Maurice, Saint-Cernin des Causse...

Cote : MC/ET/XCVI/11/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de BEAUVAIS, 28 août 1618 - 31 décembre 1635 (étude XCVI)

Lacapelle-Marival (Lot, France)

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