Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marsillargues (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Marsillargues (Occitanie, Hérault) - commune
Marsillargues (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Instructions. Réglementation générale des prises d'eau, Gard-Hérault

Cote : 7 S 328

Période : 1877 - 1922

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Déviation dans l'étang de Mauguio

Cote : 7 S 314

Période : 1756 - 1841

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Communes des départements du Gard et de l'Hérault

Cote : 7 S 324

Période : 1809 - 1934

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Contentieux, permissions de voirie

Cote : 7 S 334

Période : 1821 - 1940

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Scènes tumultueuses à Marsillargues (Hérault) à la suite du sermon d'un ministre protestant

Cote : P 86

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Déviation dans le canal de Saint-Roman

Cote : 7 S 313

Période : 1610 - 1785

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S
Montpellier

Cote : Dossier 2

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e

Marsillargues (Hérault, France)

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