Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussières (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Bussières (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Bussières (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

91 contenus liés

Beaumont, Besse-et-Saint-Anastaise, Beurières, Billom, Bongeat, Bort-l'étang, Bourboule (La), Bourg-Lastic, Bournoncle-Saint-Pierre (Haute-L...

Cote : 118 F 888

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
1793-1806

Cote : 6 E 61 11

Période : 1793 - 1806

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1807-1824

Cote : 6 E 61 12

Période : 1807 - 1824

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1825-1842

Cote : 6 E 61 13

Période : 1825 - 1842

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1843-1862

Cote : 6 E 61 14

Période : 1843 - 1862

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1863-1910

Cote : 6 E 3326

Période : 1863 - 1910

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1911-1930

Cote : 6 E 3329

Période : 1911 - 1930

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1801-1841

Cote : 6 E 537

Période : 1801 - 1841

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1842-1892

Cote : 6 E 538

Période : 1842 - 1892

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs
1893-1927

Cote : 6 E 539

Période : 1893 - 1927

Fonds : Etat civil : Aigueperse à Champs

Bussières (Puy-de-Dôme, France)

91 contenus liés

Liens