Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fossès-et-Baleyssac (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Fossès-et-Baleyssac (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Fossès-et-Baleyssac (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Paroisses Notre-Dame de Baleyssac et Saint-Pierre de Fossés (annexe)

Cote : 4 E 3128-3129

Période : 1737 - 1791

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
Baptêmes - Mariages - Sépultures

Cote : 4 E 3128-3129

Période : 1737 - 1791

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
Naissances - Mariages - Décès

Cote : 4 E 30273-30277

Période : 1989 - 1994

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
1989

Cote : 4 E 30273

Période : 1989 - 1989

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
an XIII

Cote : 4 E 7170

Période : 1804 - 1805

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
an XIV-1806

Cote : 4 E 7170

Période : 1805 - 1806

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
1807

Cote : 4 E 7170

Période : 1807 - 1807

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
1811

Cote : 4 E 7170

Période : 1811 - 1811

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
1814-1832

Cote : 4 E 7171

Période : 1814 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac
1873

Cote : 4 E 16712

Période : 1873 - 1873

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Daignac à Frontenac

Fossès-et-Baleyssac (Gironde, France)

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