Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labessiere-Candeil (Tarn, France)

Source :

GeoNames : Labessière-Candeil (Occitanie, Tarn)

481 contenus liés

BAR, Salvy de

Cote : V/1/355

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Pièces diverses relatives au cadastre.

Cote : 117 EDT CC 7

Période : 1654 - 1790

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
GG. Cultes, instruction publique, assistance publique

Cote : 1 E 117/1-3

Période : 1607 - 1956

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
Restrictions à la consommation.

Cote : 117 EDT 6 F 1

Période : 1940 - 1940

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
G. Contributions, administrations financières

Cote : 117 EDT 1 G 1-4

Période : 1607 - 1956

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
Contributions directes.

Cote : 117 EDT 1 G 4

Période : 1818 - 1831

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
Recensement des classes.

Cote : 117 EDT 1 H 1

Période : 1867 - 1867

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
4 H - Mesures d'exception et faits de guerre

Cote : 117 EDT 4 H 1

Période : 1607 - 1956

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
I. Police, hygiène publique, justice

Cote : 117 EDT 2 I 1

Période : 1607 - 1956

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)
2 I - Police générale

Cote : 117 EDT 2 I 1

Période : 1607 - 1956

Fonds : Commune : Labessière-Candeil (1607-1956) 117 EDT (29 articles)

Labessiere-Candeil (Tarn, France)

481 contenus liés

Liens