Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace-Lorraine (Allemagne ; 1871-1919)

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Alsaciens-Lorrains : circulaires, instructions, correspondance

Cote : 6 M 641

Période : 1897 - 1918

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Alsaciens-Lorrains.- Option pour la nationalité française : circulaires, instructions, correspondance (1872-1877), déclarations (1871-1872),...

Cote : 6 M 642

Période : 1871 - 1877

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
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Cote : 6 M 643

Période : 1872 - 1872

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Cote : 6 M 644

Période : 1873 - 1873

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Cote : 6 M 645

Période : 1872 - 1873

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
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Cote : 6 M 646

Période : 1871 - 1880

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Alsaciens-Lorrains.- Guerre de 1914-1918 : dossiers de renseignements sur les Alsaciens (classement par ordre alphabétique des noms).<lb/>Le...

Cote : 6 M 647

Période : 1914 - 1918

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Alsaciens-Lorrains.- Guerre de 1914-1918 : dossiers de renseignements sur les Alsaciens (classement par ordre alphabétique des noms).<lb/>Le...

Cote : 6 M 648

Période : 1914 - 1918

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Cote : 6 M 649

Période : 1914 - 1918

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Période : 1914 - 1918

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Alsaciens-Lorrains.- Guerre de 1914-1918. - Listes des Alsaciens évacués en France et dont le retour est demandé (1915). Listes nominatives ...

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Période : 1793 - 1977

Fonds : Vie économique
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Dossier de police : - Lettres diverses (1833-1852)- Pétitions (1816)- Lettre de révolutionnaires (1793)...

Cote : 985WP/62

Période : 1793 - 1977

Fonds : Police et justice
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Période : 1793 - 1977

Fonds : Police et justice

Alsace-Lorraine (Allemagne ; 1871-1919)

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