Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Langis-lès-Mortagne (Orne, France)

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GeoNames :
Saint-Langis-lès-Mortagne (Normandie, Orne) - commune
Saint-Langis-lès-Mortagne (Normandie, Orne) - lieu habité

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Inventaire après décès de Marie Catherine Martinon, veuve en premières noces d'Etienne Caillière, négociant à Dijon en Côte-d'Or, épouse en ...

Cote : MC/ET/LVIII/518

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
Portion de route entre les faubourgs de Mortagne-au-Perche ("Mortagne") près de "Théval" et la butte du "Chesne-des-Portes".

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
Marché par Pierre Robert, sculpteur, et Gabriel Chlopart, tailleur de pierre, demeurant rue de la Mortellerie, se faisant fort de Philippe F...

Cote : MC/ET/XXVI/69

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
PRULAY (chapelle du château de) § Marché par Pierre ROBERT, sculpteur et Gabriel CHLOPART tailleur de pierre, demeurant rue de la Mortelleri...

Cote : MC/ET/XXVI/69

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Saint-Langis-lès-Mortagne (Orne, France)

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