Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourgneuf (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Bourgneuf (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Bourgneuf (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Deghilage Roger, Peintre, Bourgneuf.

Cote : 123 J 257

Période : 1952 - 1968

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Martineau Maurice, Transports Routiers " La route océane", Bourgneuf.

Cote : 123 J 414

Période : 1950 - 1970

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Martineau Maurice, Transports Routiers " La route océane", Bourgneuf.

Cote : 123 J 415

Période : 1950 - 1970

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Biraud Robert et Beauchaine Jean, Entreprise de maçonnerie, La Gabardelière, Bourgneuf.

Cote : 123 J 337

Période : 1964 - 1971

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Sornet Pierre, Equarissage, Bourgneuf.

Cote : 123 J 349

Période : 1964 - 1984

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Charles Dinet

Cote : 3 E 59/896-924

Période : 1726 - 1755

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Pelligneau

Cote : 3 E 59/925-950

Période : 1730 - 1755

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Plessis

Cote : 3 E 59/1061-1102

Période : 1745 - 1786

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Jacob Laurens

Cote : 3 E 59/11-14

Période : 1606 - 1621

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Pierre Ortyon

Cote : 3 E 59/83-87

Période : 1614 - 1626

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Gabriel Laurens

Cote : 3 E 59/95

Période : 1618 - 1619

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Étienne Laurens

Cote : 3 E 59/151-199

Période : 1623 - 1647

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Étienne Bouhet

Cote : 3 E 59/294-299

Période : 1650 - 1668

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Nicolas Mercier

Cote : 3 E 59/589-592

Période : 1685 - 1690

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Tayeau

Cote : 3 E 59/734-736

Période : 1700 - 1702

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Jacques Maulane

Cote : 3 E 64/36

Période : 1720 - 1722

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
André-Marc Chasteau

Cote : 3 E 59/1415-1417

Période : 1806 - 1808

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Pierre Chasteau

Cote : 3 E 169/1-12

Période : 1808 - 1809

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Nicolas Constant Savineau

Cote : 3E169/13-51

Période : 1819 - 1853

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Philippe Veyret

Cote : 3 E 169/52-58

Période : 1853 - 1859

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Théophile Chauvet

Cote : 3 E 169/59-79

Période : 1859 - 1869

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Bonneau

Cote : 3 E 169/80-93

Période : 1869 - 1876

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Louis Favre

Cote : 3 E 169/94-99

Période : 1876 - 1879

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Charles Percheron

Cote : 3 E 169/100-154

Période : 1879 - 1920

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Camille Maria

Cote : 3 E 169/155-181

Période : 1920 - 1931

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime

Bourgneuf (Charente-Maritime, France)

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