Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Choisy-le-Roi (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Choisy-le-Roi (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Choisy-le-Roi (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

243 contenus liés

Inventaire après décès : Charlier, Antoine-Joseph-César. Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), rue des Pavillons, n° 3

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Audran, Antoine Ladislas (1828-....)

Cote : 11179

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aube, René Auguste (....-....)

Cote : 9777

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Alix, César Gaston Lucien (1854-1920)

Cote : 3019

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Remise de numéraire concernant Jean PETIT, laboureur demeurant à Choisy-le-Roi (procureur : Jean POUSSENOTE).

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Dépôt de la procuration donnée par Louis Gabriel Gilbert, marchand boucher, demeurant à Choisy-le-Roi, à Joachim Hacquin, bourgeois, demeura...

Cote : MC/ET/LXXI/94

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Vente de maison à Choisy-sur-Seine par Joseph Vanderlinden à Antoine Jean Marie Joseph Carrière.

Cote : MC/ET/XLVI/668

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Dossiers 113 à 123 : topographie parisienne (suite) et autres dossiers de clients (lettre R).

Cote : MC/ET/XLIX/1391

Période : 1784 - 1902

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLIX. MC/ET/XLIX/1381-MC/ET/XLIX/1392 (1545-1926)
Contrat de mariage entre Pasquier Pierre, maître savetier, demeurant rue Saint-Denis au Clos de la Trinité, paroisse Saint-Sauveur, fils de ...

Cote : MC/ET/XVI/68

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guy RÉMOND, 12 février 1620 - août 1663 (étude XVI)
Notoriété après décès de Luce Estelle Muriel, survenu en son domicile 5, rue de la Savonnerie à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), le 1er septemb...

Cote : MC/ET/XCIII/763

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules Émile DELAPALME, 10 juin 1857 - 25 août 1886 (étude XCIII)

Choisy-le-Roi (Val-de-Marne, France)

243 contenus liés

Liens