Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thouars (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Thouars (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Thouars (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

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COTHEREAU, Jean

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LORY, Pierre

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
PESSEU, René

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VATIGNY, Louis de

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Notoriété, dépôt. Lemaignan, Louis-Athanase. Thouars (Deux-Sèvres)

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
CHAUVIN, René

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Affre, Jean Baptiste (1764-....)

Cote : 1328

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Augiron, Gustave Charles Anatole (1884-....)

Cote : 11609

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Dépôt de la procuration donnée par Jean Coutant, garde, et Louise Desloriers, son épouse, demeurant ordinairement à Thouars, à Jean François...

Cote : MC/ET/LXXI/106

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Manifestations, grèves et conflits dans le secteur privé de janvier à juin 1975

Cote : CH/8/523

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

Thouars (Deux-Sèvres, France)

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