Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

maison d'arrêt de La Rochelle

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Réquisition du gardien-chef de la maison d'arrêt de La Rochelle : invitation à assurer la réception d'un détenu, nommé Earle, passager du "T...

Cote : 1 Y 289

Période : 1914 - 1914

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Demande du maire, à monsieur le préfet, d'un local à la maison d'arrêt, pour y enfermer les gardes nationaux : correspondance.

Cote : 1 Y 290

Période : 1850 - 1850

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
La maison d'arrêt de La Rochelle : article historique de Jean-Claude Paronnaud intitulé La maison d'arrêt de La Rochelle pendant l'Occupatio...

Cote : 252 J 118

Période : 2010 - 2010

Fonds : 252 JFonds Jean Matifas
Contentieux : plainte contre le sieur Paris (gardien chef), qui aurait employé un détenu à son service particulier, avis de la commission de...

Cote : 1 Y 287

Période : 1846 - 1850

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Hospitalisation : correspondance nominative, certificats du médecin Delaveau, Armand (1851) ; Douet, Marie (1857) ; Gaboriau, Louis (1856).

Cote : 1 Y 296

Période : 1851 - 1857

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Projet de fermeture de la prison militaire si toutefois l'autorité civile consentait à recevoir à la maison d'arrêt de cette ville, les mili...

Cote : 1 Y 286

Période : 1859 - 1859

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Distribution de vinaigre et de vin, pendant les fortes chaleurs : arrêtés, certificats du médecin, correspondance.

Cote : 1 Y 291

Période : 1842 - 1854

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Contentieux : plainte du sieur Augé, demeurant à Esnandes, suite à l'emprisonnement d'un individu dans l'une de ses maisons, correspondance ...

Cote : 1 Y 292

Période : 1843 - 1843

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Arrivée de six individus, condamnés à la déportation par le conseil de guerre de Fort de France (Martinique) : correspondance.

Cote : 1 Y 293

Période : 1871 - 1871

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires
Demande de renseignements : demande concernant 22 condamnés, transférés de La Rochelle vers Niort, pour être dirigés vers la maison centrale...

Cote : 1 Y 294

Période : 1872 - 1872

Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiaires

maison d'arrêt de La Rochelle

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