Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bignon (Loire-Atlantique, France)

Source :

GeoNames :
Le Bignon (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - commune
Le Bignon (Pays de la Loire,Loire-Atlantique) - lieu habité

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BUREAU, Jean Baptiste

Cote : V/1/481

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
DENYAU, Étienne Joseph

Cote : V/1/290

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
Aviau De Ternay D', Charles François Marie Joseph (1890-....)

Cote : 19800035/1126/29131

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aviau De Thernay D', Gaëtan Charles Marie Philippe (1863-....)

Cote : 19800035/722/82104

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Paris, 11 avril 1625. Lettres patentes de Louis XIII permettant à Guillaume Landas, acquéreur des droits de justice sur le fief du Bignon, é...

Cote : X/1a/8651

Période : 1625 - 1629

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
BUREAU, Charles

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Aveu par René Charruau et plusieurs membres de sa famille pour des biens dépendant de la commanderie de Clisson

Période : 1599 - 1599

Fonds : Collection de documents scellés
Revers

Cote : SCEAU 863-bis

Fonds : Collection de documents scellés
Avers

Cote : SCEAU 863-bis

Fonds : Collection de documents scellés
ROCH, Jean

Cote : V/1/433

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Le Bignon (Loire-Atlantique, France)

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