Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

204 contenus liés

Du 5 août 1679 au 30 septembre 1680.

Cote : G 883

Période : 1679 - 1680

Fonds : Evêché de Langres
Du 16 septembre 1700 au 9 novembre 1701.

Cote : G 895

Période : 1700 - 1701

Fonds : Evêché de Langres
Montigny-le-Roi. - Droits en général.

Cote : G 553

Période : 1217 - 1217

Fonds : Evêché de Langres
Orbigny-au-Mont. - Fiefs.

Cote : G 554

Période : 1287 - 1287

Fonds : Evêché de Langres
Montigny-sur-Vingeanne (Côte-d'Or).

Cote : G 743

Période : 1331 - 1760

Fonds : Evêché de Langres
Longuay, abbaye (Haute-Marne). - Bois.

Cote : G 469

Période : 1403 - 1560

Fonds : Evêché de Langres
École professionnelle de cisellerie. - Établissement d'une école professionnelle de cisellerie à la colonie de Courcelle (commune de Nogent-...

Cote : 219 M 2

Période : 1825 - 1827

Fonds : Administration générale et économie
Renseignements au sujet de l'acquisition d'une charge d'élu en l'élection de Bar-sur-Aube, par M. Berthier, de Chaumont (1766) ; route de Ba...

Cote : C 229

Période : 1766 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Ancienne route de Bar-sur-Aube à Dijon (av. 1790).

Cote : C 464

Période : 1790 - 1790

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Communautés de Beauchemin, Belmont, Bèze (Côte-d'Or), Biesles

Cote : C 120

Période : 1731 - 1785

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...

Dijon (Côte-d'Or, France)

204 contenus liés

Liens