Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Louis-de-Montferrand (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Louis-de-Montferrand (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Louis-de-Montferrand (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Saint-Louis-de-Montferrand

Cote : E DEPOT 8743-8806

Période : 1754 - 1950

Fonds : Archives communales déposées
Archives anciennes (antérieures à 1790)

Cote : E DEPOT 8743-8744

Période : 1769 - 1794

Fonds : Archives communales déposées
1789-An III.

Cote : E DEPOT 8744

Période : 1789 - 1794

Fonds : Archives communales déposées
Archives modernes (postérieures à 1790)

Cote : E DEPOT 8745-8806

Période : 1754 - 1950

Fonds : Archives communales déposées
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire (1815) Proclamation de Louis XVIII (1820)

Cote : E DEPOT 8745-1

Période : 1815 - 1820

Fonds : Archives communales déposées
Actes de l'administration départementale

Cote : E DEPOT 8745

Période : 1815 - 1818

Fonds : Archives communales déposées
4 juin 1838-mai 1863

Cote : E DEPOT 8747

Période : 1838 - 1863

Fonds : Archives communales déposées
3 août 1863-23 novembre 1876

Cote : E DEPOT 8748

Période : 1863 - 1876

Fonds : Archives communales déposées
2 janvier 1876-11 août 1878

Cote : E DEPOT 8749

Période : 1876 - 1878

Fonds : Archives communales déposées
Registre de correspondance.

Cote : E DEPOT 8752

Période : 1841 - 1856

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Louis-de-Montferrand (Gironde, France)

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