Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Demande d'annulation des résultats des élections cantonales du 20 et 27 mars 2011 dans le canton de Saint-Cloud (dossier n° 1102504).

Cote : 2535 W 10

Période : 2011 - 2011

Fonds : Contentieux administratifs jugés par le tribunal administratif de Cergy-Pontoise en 2011 (2007-2011)
Ile-de-France.

Cote : 5 J 351

Période : 1601 - 1960

Fonds : Fonds André Vaquier. Archiviste paléographe (1601-1976)
Saint-Cloud.

Cote : 1214 W 127-128

Période : 1945 - 1962

Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation.Dommages de guerre (1945-1962)
Kann Louis, Saint-Cloud, numéro d'immatriculation YA 36969 M.

Cote : 1214 W 128

Période : 1945 - 1962

Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation.Dommages de guerre (1945-1962)
Vurgaft, 19 bis rue du Calvaire à Saint-Cloud, numéro d'immatriculation YA 39096 M.

Cote : 1214 W 127

Période : 1945 - 1962

Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation.Dommages de guerre (1945-1962)
Chatillon Désirée, 19-19 bis rue des Corneilles à Argenteuil, numéro d'immatriculation YA 17015 Z.

Cote : 1215 W 261

Période : 1945 - 1962

Fonds : Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation.Dommages de guerre (1945-1962)
Armée allemande, bureaux d'embauche allemands. - « Saint-Germain-en-Laye, Aulnay-sous-Bois, Pontoise, Mantes, Saint-Cloud, Argenteuil, Enghi...

Cote : 17 FI 78

Période : 1941 - 1944

Fonds : Affiches (1765-2012)
Saint Clair traiteur à Saint-Cloud (2006). AC Nielsen (2007). Givaudan à Argenteuil (2007).

Cote : 2440 W 25

Période : 2006 - 2007

Fonds : Encadrement et suivi des licenciements économiques dans le Val-d'Oise (1994-2014)

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

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