Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marigny (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Marigny (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Marigny (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

394 contenus liés

Marigny

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Jean Boeuf (commune, 1907-1909).

Cote : 4 O 148

Période : 1907 - 1909

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Marigny

Fonds : Monographies communales et scolaires : répertoire méthodique
Histoire scolaire de la commune

Cote : 4 BIB 96-2

Fonds : Monographies communales et scolaires : répertoire méthodique
Magné – Moutiers-sous-Chantemerle.

Cote : 8 V 13

Période : 1905 - 1913

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Dossiers d'exécution d'implantation de supports ou surplombs en terrains privés et servitudes d'élagage (lot B, programme 6, 4e fraction) à ...

Cote : 8 S 43

Période : 1937 - 1937

Fonds : Mines et énergie(an XI-1956)
Marigny. Ancienne épicerie-mercerie / Michelle Panou. – [S.l.] : [s.n.], 2005. – 1 photographie positive (tirage) : papier, couleur ; 10 × 1...

Cote : 36 FI 2075

Période : 2005 - 2005

Fonds : Tirages photographiques de format inférieur à 24 x 30 cm([1800]-2014)
Marigny

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Plan napoléonien

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 180/1

Période : 1820 - 1820

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres

Marigny (Deux-Sèvres, France)

394 contenus liés

Liens