Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Gildas-de-Rhuys (Bretagne, Morbihan) - commune
Saint-Gildas-de-Rhuys (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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BERNUGAT, Jean Baptiste

Cote : V/1/275

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
BIFFART DE LA VILLE THÉBERT, Gabriel Pierre

Cote : V/1/275

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
THÉBAUD, Jean Marie Vincent

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
GUILLOUX, Joseph Marie

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
MARZANT, Olivier Gabriel

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
LE BLOCH, Julien

Cote : V/1/377

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
LE BLAY, Jean

Cote : V/1/433

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
HULBERT, Claude Julien

Cote : V/1/333

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
HULBERT, Claude Julien

Cote : V/1/334

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MARSAN, Guillaume

Cote : V/1/324

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
NIZAN, Julien François

Cote : V/1/286

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
LEGAL, Vincent

Cote : V/1/283

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
BLOCH, Julien

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
LANDEL, Pierre Jean

Cote : V/1/348

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
LE BRETON, Marie Philippe

Cote : V/1/384

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
COZETTE, René Alexis

Cote : V/1/279

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
LEHESCHO, Alexis

Cote : V/1/279

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Cote : V/1/311

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PINSON, Joseph

Cote : V/1/311

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Cote : V/1/289

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Cote : V/1/329

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Cote : V/1/410

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Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France)

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