Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-de-Juilliers (Charente-Maritime, France)

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Année 1782.

Cote : 3 E 27/1209

Période : 1782 - 1782

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
Année 1788.

Cote : 3 E 27/1215

Période : 1788 - 1788

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
Année 1789.

Cote : 3 E 27/1216

Période : 1789 - 1789

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
An II.

Cote : 3 E 27/1221

Période : 1793 - 1794

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
An VII.

Cote : 3 E 27/1226

Période : 1798 - 1799

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
An VIII.

Cote : 3 E 27/1227

Période : 1799 - 1800

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
An X.

Cote : 3 E 27/1229

Période : 1801 - 1802

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
An XI.

Cote : 3 E 27/1230

Période : 1802 - 1803

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
Année 1814.

Cote : 3 E 27/1242

Période : 1814 - 1814

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay
Année 1815.

Cote : 3 E 27/1243

Période : 1815 - 1815

Fonds : 3 E 27 Étude versante Lemercier et Hurel,Notaires à Aulnay

Saint-Pierre-de-Juilliers (Charente-Maritime, France)

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