Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saintonge (Charente-Maritime, France; ancienne province)

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Année 1608.

Cote : E 1100

Période : 1608 - 1608

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1614.

Cote : E 1106

Période : 1614 - 1614

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1616.

Cote : E 1108

Période : 1616 - 1616

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1626.

Cote : E 1118

Période : 1626 - 1626

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1631.

Cote : E 1123

Période : 1631 - 1631

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1634.

Cote : E 1126

Période : 1634 - 1634

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Jean Chaillou, notaire en Saintonge, à La Vallée et à L'Houmée (minutes années 1631-1670)

Cote : E 1129-1168

Période : 1631 - 1670

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1637.

Cote : E 1135

Période : 1637 - 1637

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1638.

Cote : E 1136

Période : 1638 - 1638

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912
Année 1640.

Cote : E 1138

Période : 1640 - 1640

Fonds : E - Notaires, Minutes déposées avant 1912

Saintonge (Charente-Maritime, France; ancienne province)

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