Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aunis (Charente-Maritime, France ; ancienne province)

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Lettre de M. Fourestier, de Saintes, retournant à la chambre de commerce la lettre que les députés de cette compagnie, messieurs Garnier et ...

Cote : 41 ETP 152/4009

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie ou projet de lettre à (?) accompagnant l'envoi d'un mémoire relatif au commerce du nord et à l'établissement de maisons françaises à H...

Cote : 41 ETP 199/6260 bis

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre adressée aux directeur et syndics de la chambre de commerce du pays d'Aunis par les armateurs de La Flotte (île de Ré) pour signaler ...

Cote : 41 ETP 332/9985

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les directeur et syndics de la chambre de commerce d'Aunis remettent à monseigneur de Moras un mémoire des négociants in...

Cote : 41 ETP 190/5760

Période : 1758 - 1758

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 8 avril 1780 et faisant savoir qu'ils ont appuyé auprès du min...

Cote : 41 ETP 241/7405

Période : 1780 - 1780

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Demande des négociants du pays d'Aunis tendant à obtenir l'exemption du droit de 4 deniers par livre sur les ventes volontaires de navires e...

Cote : 41 ETP 261/8911

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre informant la chambre du rejet par le conseil de sa demande tendant à obtenir une réduction des droits sur les cabillauds et stockfisc...

Cote : 41 ETP 265/9204

Période : 1757 - 1757

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre écrite à M. Nairac par "les directeur et syndics de la chambre de commerce du pays d'Aunis". Objets divers (13 janvier 1776).

Cote : 41 ETP 267/9330

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre écrite à M. Nairac par "les directeur et syndics de la chambre de commerce du pays d'Aunis". Objets divers. Envoi du document ci-dess...

Cote : 41 ETP 267/9333

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre écrite à M. Nairac par "les directeur et syndics du commerce d'Aunis". Objets divers (6 février 1776).

Cote : 41 ETP 267/9337

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Aunis (Charente-Maritime, France ; ancienne province)

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