Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vent, îles du (Polynésie)

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Lettre par laquelle M. de Maurepas, premier ministre, accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce du 3 avril 1745 (relative à l'...

Cote : 41 ETP 173/4848

Période : 1745 - 1745

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire en réponse à celui du commerce de France". Ce mémoire, qui ne porte aucune signature ni indication de provenance, parait avoir été ...

Cote : 41 ETP 179/5161

Période : 1773 - 1773

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries, répondant à une lettre de la chambre de commerce du 22 août 1783, déclare avoir vu avec plaisir...

Cote : 41 ETP 218/6675

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Extraits des décisions du conseil d'état du 10 octobre 1787 (introduction de nègres aux îles du Vent) et du 8 octobre 1787 (marchandises pro...

Cote : 41 ETP 218/6680

Période : 1787 - 1787

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil d'état du roi portant établissement de 24 paquebots pour communiquer avec les colonies françaises, aux îles du Vent et Sous...

Cote : 41 ETP 162/4425

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'un mémoire par lequel la chambre de commerce proteste contre une demande des députés au conseil de commerce, tendant à ce que la per...

Cote : 41 ETP 171/4785

Période : 1756 - 1756

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de Torterue-Bonneau du 21 octobre 1783 : introduction de noirs étrangers aux îles du Vent et à Saint-Domingue, droits sur les denrées...

Cote : 41 ETP 84/1923

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrêt du conseil d'état du roi, qui permet aux bâtiments étrangers arrivant directement des côtes d'Afrique, avec des cargaisons de cent qu...

Cote : 41 ETP 316/9827

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire des directeurs du commerce de la province de Guienne, sur l'introduction des nègres de traite étrangère, en vertu de l'arrêt du con...

Cote : 41 ETP 316/9828

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrêt du conseil d'état du roi, qui proroge jusqu'au 1er août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux îl...

Cote : 41 ETP 316/9830

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Vent, îles du (Polynésie)

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