Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Acadie (colonie française)

Résumé de votre recherche :

Archives de la Charente-Maritime

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

28 contenus liés

Ordonnance sur requête de Charles de Saint-Étienne de La Tour pour l'enregistrement de concessions en Acadie (deux habitations et droits sur...

Cote : B 5654/fol. 215-219

Période : 1632 - 1636

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Procès-verbal d'enregistrement par François Pachot, pour une expédition en Acadie et Québec du navire La Suzanne Françoise, capitaine Denis ...

Cote : B 5689/fol. 75-76

Période : 1693 - 1693

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Rapport de traversée par Pierre Metisen (Metifeu), capitaine du navire La Jeanne de Saint-Jean-de-Luz, au service de Charles Menou d'Aulnay,...

Cote : B 5656/fol. 558-559

Période : 1645 - 1645

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Rapport d'expert sur un différend entre Jacques Arnault et J. Decombes concernant un lieu de pêche à Caraquet entre le Cap-Breton et l'Acadi...

Cote : B 5665/fol. 152-153

Période : 1664 - 1664

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Sentence de l'Amirauté de France à la requête du lieutenant du roi en Acadie, liée au procès pour la cargaison de pelleteries du navire La V...

Cote : B 5686/fol. 43

Période : 1690 - 1690

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Requête de Emmanuel Le Borgne, d'autorisation de sortie du port le navire Le Saint-Jean-Baptiste pour mener des munitions à Charles de Menou...

Cote : B 5658/fol. 44-46

Période : 1647 - 1647

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Copie d'une adresse à l'Assemblée nationale émanant des députés extraordinaires des manufactures et du commerce. Les auteurs de cette adress...

Cote : 41 ETP 220/6730

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Déclaration d'incident par Charles Guillet, maître du navire Le Soleil parti à la pêche en Acadie, au sujet de la mort de Jean Lebras.

Cote : B 5657/fol. 203

Période : 1646 - 1646

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Enregistrement des assignations à comparaître requises par Emmanuel Leborgne contre Menou d'Aulnay.

Cote : B 5659/fol. 132-133

Période : 1648 - 1648

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Ordonnance sur requête de François Pachot pour le changement de capitaine du navire L'Union appartenant à la Compagnie de la pêche sédentair...

Cote : B 5686/fol. 56

Période : 1690 - 1690

Fonds : Amirauté de La Rochelle

Acadie (colonie française)

28 contenus liés

Liens