Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouillé-Courdault (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Bouillé-Courdault (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Bouillé-Courdault (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Prieuré Saint-Quentin de Bouillé

Période : 1627 - 1627

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Titres de 1649-1654

Cote : 1 H 19/55

Période : 1649 - 1654

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
1627

Cote : 1 H 19/53

Période : 1627 - 1627

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Prieuré Saint-Gilles de Courdault

Période : 1649 - 1654

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Anché (1667) ; Assais (1687) ; Availles-Limousine (1721) ; Béruges (1783) ; Biard (1661-1711) ; Blaslay (1619-1665) ; Bournezeau-le-Chausseu...

Cote : E N 1639

Période : 1619 - 1801

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Dessèchements dans les paroisses de Langon et Vouillé, statuts d'une société pour dessèchements de marais dans les paroisses de Benet, Courd...

Cote : 41 J 45

Période : 1654 - 1800

Fonds : Chartrier de La Roche de Bran
Titres de 1701-1766

Cote : 1 H 18/61

Période : 1488 - 1766

Fonds : Ordres et communautés d'hommes

Bouillé-Courdault (Vendée, France)

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