Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique, îles de l' (colonie)

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Déclaration de création et de fonctionnement d'une société pour le commerce des Indes de l'Amérique par Louis Monbaillarcq avec Claude Cormi...

Cote : B 5725/fol. 116-118

Période : 1729 - 1730

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Déclaration de propriété et d'intéressement par Pierre Souchard du navire L'Aimable Société destiné aux îles de l'Amérique.

Cote : B 5729/fol. 324-325

Période : 1741 - 1741

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Déclaration par Jean Fournier, capitaine du navire Le Saint-Antoine, d'incidents survenus lors de son voyage aux îles de l'Amérique, suivi d...

Cote : B 5659/fol. 18-19, 54-55

Période : 1648 - 1648

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Auditions de mariniers et de capitaines de navire, à la requête des directeurs de la Compagnie des Indes Occidentales, relatives au vaisseau...

Cote : B 5666/fol. 131-133

Période : 1665 - 1665

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Auditions de marchands et de capitaines portant sur les mauvais traitement reçus par Gonnert Harmensen, capitaine de la frégate Le Tigre Dor...

Cote : B 5668/fol. 322-325

Période : 1667 - 1667

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Auditions de deux matelots, à la requête de Jean Guitard, propriétaire du navire Le Saint-Jean-Baptiste, parti aux îles de l'Amérique.

Cote : B 5670/fol. 270-271

Période : 1671 - 1671

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Certificat de présence au port du navire La Marie Catherine, propriétaire Louis Allaire, capitaine Michel Achard, pour les îles de l'Amériqu...

Cote : B 5669/fol. 181

Période : 1670 - 1670

Fonds : Amirauté de La Rochelle
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Cote : B 5669/fol. 120

Période : 1670 - 1670

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Certificat de présence au port du navire La Janeton, appartenant à Antoine Allaire, capitaine Laurent Cadou, pour les îles de l'Amérique.

Cote : B 5669/fol. 112

Période : 1670 - 1670

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Certificat de présence au port du navire La Marie, propriétaires Papin et Jacob, frêteur David Mouchard, pour les îles de l'Amérique.

Cote : B 5669/fol. 158

Période : 1670 - 1670

Fonds : Amirauté de La Rochelle

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