Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paillé (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Paillé (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Paillé (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Babin, notaire à Aulnay et à Paillé (minutes années 1661-1704)

Cote : 3 E 43/1-43

Période : 1661 - 1704

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Minutes

Cote : 3 E 43/1-43

Période : 1661 - 1704

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1661

Cote : 3 E 43/1

Période : 1661 - 1661

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1662

Cote : 3 E 43/2

Période : 1662 - 1662

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1663

Cote : 3 E 43/3

Période : 1663 - 1663

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1664

Cote : 3 E 43/4

Période : 1664 - 1664

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1665

Cote : 3 E 43/5

Période : 1665 - 1665

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1666

Cote : 3 E 43/6

Période : 1666 - 1666

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1667

Cote : 3 E 43/7

Période : 1667 - 1667

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay
Année 1668

Cote : 3 E 43/8

Période : 1668 - 1668

Fonds : 3 E 43 Étude versante SaubagnéNotaire à Loulay

Paillé (Charente-Maritime, France)

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