Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouffignac (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Rouffignac (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Rouffignac (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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MICHEL, Pierre

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Minutes

Cote : 3 E 76/1291-1336

Période : 1780 - 1823

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1783.

Cote : 3 E 76/1294

Période : 1783 - 1783

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1784.

Cote : 3 E 76/1295

Période : 1784 - 1784

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1787.

Cote : 3 E 76/1298

Période : 1787 - 1787

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1789.

Cote : 3 E 76/1300

Période : 1789 - 1789

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1790.

Cote : 3 E 76/1301

Période : 1790 - 1790

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1791.

Cote : 3 E 76/1302

Période : 1791 - 1791

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
An II.

Cote : 3 E 76/1305

Période : 1794 - 1794

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
An III (vendémiaire-germinal).

Cote : 3 E 76/1306

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers

Rouffignac (Charente-Maritime, France)

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