Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-d’Envaux (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Port-d’Envaux (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Étude.

Cote : B/2004/19/36-232

Période : 2001 - 2001

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Création

Période : 1860 - 1971

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Conseils

Période : 1860 - 1971

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Conseil d'administration

Période : 1860 - 1971

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Extraits des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration (23 octobre 1924 ; 15 novembre 1925).

Cote : 237 J 3

Période : 1924 - 1925

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Assemblées générales

Période : 1860 - 1971

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Information intérieure

Période : 1860 - 1971

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Direction générale des contributions directes, département de la Charente-Inférieure : circulaire du 25 août 1924 relative à la révision exc...

Cote : 237 J 10

Période : 1924 - 1924

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Conseil général de la Charente-Inférieure : correspondance adressée au maire de Port-d'Envaux relative au cimetière de Crazannes (6 septembr...

Cote : 237 J 11

Période : 1927 - 1927

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)
Conseil supérieur de la mutualité, élections, scrutin du 5 juillet 1903 : communiqué adressé aux délégués des sociétés approuvées du Xe coll...

Cote : 237 J 15

Période : 1903 - 1903

Fonds : Fonds de la Société de secours mutuels de Port-d'Envaux (1860-1971)

Port-d’Envaux (Charente-Maritime, France)

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