Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-du-Gard (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bonnet-du-Gard (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Bonnet-du-Gard (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Saint-Bauzély ; Saint-Bénézet ; Saint-Bonnet-du-Gard ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque

Cote : 1217 W 96

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Saint-Bonnet-du-Gard : compoix

Cote : 1 J 977

Période : 1601 - 1700

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Contrat de mariage de Claude Beilieu et Catherine Roustan devant Jean Peyronnet à Saint-Bonnet-du-Gard, 23 janvier 1686. Grosse, 2 juin 1746...

Cote : 1 J 1774

Période : 1686 - 1746

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Saint-Alexandre, Sainte-Anastasie, Saint-Bonnet-du-Gard, Saint-Chaptes, Saint- Dézéry, Sainte-Eulalie, Saint-André-d'Olérargues, Saint-Etien...

Cote : 1183 W 33

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W
Saint-Bonnet-du-Gard, Saint-Brès, Saint-Césaire-de-Gauzignan, Saint-Chaptes, Saint-Christol-de-Rodières, Saint-Christol-lès-Alès (associatio...

Cote : 1342 W 206

Période : 1980 - 1996

Fonds : Comité départemental de la culture (1976-1996)
Registres paroissiaux.- Collection communale : catholiques, paroisse Saint-Bonnet

Période : 1699 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Bonnet-du-Gard (1699-1990)
Tables décennales

Période : 1792 - 1972

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Bonnet-du-Gard (1699-1990)
1903-1912

Cote : TD 328

Période : 1903 - 1912

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Bonnet-du-Gard (1699-1990)
1923-1932

Période : 1923 - 1932

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Bonnet-du-Gard (1699-1990)
1863-1932

Période : 1863 - 1937

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Bonnet-du-Gard (1699-1990)

Saint-Bonnet-du-Gard (Gard, France)

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