Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-du-Gard (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bonnet-du-Gard (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Bonnet-du-Gard (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Cote : 2 O 1253

Période : 1895 - 1922

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Saint-Bonnet

Cote : 2 O 1512-1517

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel. Mairie. Mairie-écoles

Cote : 2 O 1512-1513

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel : nominations d'employés communaux (1878-1937). Mairie : appropriation d'un local dépendant du presbytère (1808)

Cote : 2 O 1512

Période : 1808 - 1937

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Mairie-écoles : appropriation d'immeuble pour servir de mairie et d'école de garçons, installation d'une école de filles, réparations

Cote : 2 O 1513

Période : 1836 - 1914

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Église. Presbytère. Cimetière. Eaux

Cote : 2 O 1514, 1516

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Église : réparations, reconstruction du clocher (1808-1937). Presbytère : réparations (1818). Cimetière : arrêté conservant le cimetière à l...

Cote : 2 O 1514

Période : 1806 - 1937

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux : réparations à la fontaine, adduction d'eau

Cote : 2 O 1516

Période : 1819 - 1925

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Autres bâtiments

Cote : 2 O 1515

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Horloge : construction d'une tour, acquisition d'horloge, réparations (1846-1901). Lavoirs : construction, réparations (1859-1933)

Cote : 2 O 1515

Période : 1846 - 1933

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O

Saint-Bonnet-du-Gard (Gard, France)

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