Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Labastide-Beauvoir (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Labastide-Beauvoir (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Labastide-Beauvoir. Labastide-Beauvoir.

Cote : 1925 W 408

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Passeport de Prosper Ratie

Cote : 4 M 729/449

Fonds : Passeports pour l'étranger
Paroisses des communes de Herran à Labastidette. 1894-1906 Herran (1894-1895, 1905-1906) ; His (1902-1906) ; Huos (1894-1905) ; Isle-en-Dodo...

Cote : 5 V 15

Période : 1883 - 1906

Fonds : Fabriques
Labastide-Beauvoir, archives communales Labastide-Beauvoir, archives communales

Fonds : Archives communales
Baziège ; Villefranche-de-Lauragais ; Balma Carso ; Toulouse Mirail ; Toulouse Lafilaire ; Revel Caraman ; Tarabel ; Beauville ; Labastide-B...

Cote : 8283 W 69

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Labastide-Beauvoir, monographie communale par Villa, 1885.- 19 p. ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 353

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Labastide-Beauvoir.

Cote : 3 P 9186

Période : 1806 - 1812

Fonds : Circonscription fiscale de Toulouse
Cantons de Caraman, Lanta, Montgiscard et Nailloux.

Cote : 3 M 143

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets.

Cote : 2 O 249 1

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan géométral du jardin dépendant de la mairie et maison d'école projetée pour la commune de Labastide-Beauvoir. Rouch, architecte. 1er aoû...

Cote : 2 O 249 6 (2)

Période : 1848 - 1848

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale

Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France)

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