Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Fontenay (Normandie, Calvados) - commune
Saint-Martin-de-Fontenay (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Procès-verbaux des assemblées primaires

Cote : 1L/1861

Période : 1790 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Procès-verbaux des fêtes nationales et décadaires

Cote : 1L/1864

Période : 1797 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Inscriptions civiques

Cote : 1L/1865

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Enregistrement des certificats de résidence

Cote : 1L/1868

Période : 1796 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Saint-Martin-de-Fontenay

Période : 1946 - 1980

Fonds : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

Cote : 810W/36033

Période : 1949 - 1949

Fonds : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery

Cote : S/12564

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Plans topographiques de Saint-Martin-de-Fontenay

Cote : 31Fi/156; 1Fi/1391

Période : 1946 - 1946

Fonds : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (31FI, 1FI)
Saint-Martin-de-Fontenay à Saint-Sylvain

Cote : 98J/62

Période : 1934 - 1971

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Autres actes

Cote : 114J/3

Période : 1768 - 1886

Fonds : 114J - Archives familiales Vaudoré

Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados, France)

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