Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sauveur-le-Vicomte (Manche, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sauveur-le-Vicomte (Normandie, Manche) - commune
Saint-Sauveur-le-Vicomte (Normandie, Manche) - lieu habité

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LEBOURGEOIS, Yves

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
HEROUX, Charles Hervé

Cote : V/1/370

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
GAUTIER, Guillaume Antoine

Cote : V/1/265

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
LAVENUT, Antoine

Cote : V/1/265

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Cordier, Raoul Henry Léonord (1857-....)

Cote : LH//589/73

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
LE GOUPIL, Nicolas

Cote : V/1/483

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
PINEL DE VAUX, Pierre François

Cote : V/1/491

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
FORTECU, Jacques de

Cote : V/1/324

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
VAULLEGEARD DE LA PLANTÈRE, André

Cote : V/1/288

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
NIGAULT D'ORVAL, Nicolas

Cote : V/1/291

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Saint-Sauveur-le-Vicomte (Manche, France)

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