Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barcelonne-du-Gers (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Barcelonne-du-Gers (Occitanie, Gers) - commune
Barcelonne-du-Gers (Occitanie,Gers) - lieu habité

160 contenus liés

décembre 1777 - octobre 1784

Cote : 3 E 54 / 40

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
nivôse an XI - vendémiaire an XIII

Cote : 3 E 54 / 43

Période : 1802 - 1804

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
janvier 1806 - décembre1807

Cote : 3 E 54 / 44

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1810

Cote : 3 E 54 / 46

Période : 1810 - 1810

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1811

Cote : 3 E 54 / 47

Période : 1811 - 1811

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1813

Cote : 3 E 54 / 49

Période : 1813 - 1813

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1822

Cote : 3 E 54 / 58

Période : 1822 - 1822

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1825

Cote : 3 E 54 / 61

Période : 1825 - 1825

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1828

Cote : 3 E 54 / 64

Période : 1828 - 1828

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1838 - 1839

Cote : 3 E 54 / 72

Période : 1838 - 1839

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour

Barcelonne-du-Gers (Gers, France)

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