Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-de-Marsan (Landes, France ; canton)

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Résultats et télégrammes des 1er et 2e tour classés par cantons : Montfort, Mugron, Pouillon, Saint-Martin-de-Seignanx, Soustons, Tartas-oue...

Cote : 3 M P 43

Période : 1951 - 1951

Fonds : Elections
Dépouillement personnel du préfet pour le 2e tour ; procès-verbaux du 1er tour pour les cantons d'Aire, Grenade, Montfort, Mugron, Parentis-...

Cote : 3 M P 44

Période : 1951 - 1951

Fonds : Elections
Procès-verbaux des cantons de Sabres, Saint-Martin-de-Seignanx, Saint-Sever, Saint-Vincent-de-Tyrosse, Sore, Soustons, Tartas-est, Tartas-ou...

Cote : 3 M P 63

Période : 1955 - 1955

Fonds : Elections
Procès-verbaux du 1er tour pour les cantons d'Aire-sur-l'Adour, Gabarret, Geaune, Grenade, Hagetmau, Labrit, Mont-de-Marsan, Montfort, Morce...

Cote : 3 M P 74

Période : 1958 - 1958

Fonds : Elections
Procès-verbaux du 1er tour pour les cantons d'Aire-sur-l'Adour, Geaune, Grenade, Hagetmau, Saint-Sever, Villeneuve-de-Marsan, Amou, Montfort...

Cote : 3 M P 76

Période : 1958 - 1958

Fonds : Elections
Procès-verbaux du 2e tour pour les cantons d'Aire-sur-l'Adour, Gabarret, Geaune, Grenade, Hagetmau, Labrit, Mont-de-Marsan, Morcenx, Parenti...

Cote : 3 M P 78

Période : 1958 - 1958

Fonds : Elections
Documentation, imprimés de la 1re division ; procès-verbaux des cantons de Tartas-ouest (1er et 2e tour), Soustons, Saint-Martin-de-Seignanx...

Cote : 3 M P 80

Période : 1958 - 1958

Fonds : Elections
Procès-verbaux des cantons d'Aire-sur-l'Adour, Gabarret, Geaune, Grenade, Hagetmau, Labrit, Mimizan, Mont-de-Marsan, Morcenx, Parentis-en-Bo...

Cote : 3 M P 86

Période : 1959 - 1959

Fonds : Elections
Etats nominatifs et procès-verbaux pour les cantons de Roquefort, Sabres, Saint-Martin-de-Seignanx, Saint-Sever, Saint-Vincent-de-Tyrosse, S...

Cote : 3 M P 90

Période : 1959 - 1959

Fonds : Elections
Procès-verbaux pour les cantons d'Aire-sur-Adour, Gabarret, Geaune, Grenade, Hagetmau, Labrit, Mimizan, Mont-de-Marsan, Morcenx, Parentis-en...

Cote : 3 M P 96

Période : 1961 - 1961

Fonds : Elections

Villeneuve-de-Marsan (Landes, France ; canton)

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